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Base documentaire
Appel d offres de la CMA52
2011
2011 - travaux CMA 52 AE.PDF ( publié le 11/14/2011 )
2011 - Formation - Réglement de consultation.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Formation - Avis d appel public à concurrence.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Formation - Cahier des clauses administratives particulières.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Formation - Cahier des clauses techniques particulières.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Fournitures administratives - Acte d engagement.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Fournitures administratives - Avis d appel public à concurrence.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Fournitures administratives - Cahier des charges.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Revue Métiers - Acte d engagement.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Revue Métiers - Avis d appel public à concurrence.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Revue Métiers - Cahier des charges.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - Revue Métiers - Maquette Métiers.pdf ( publié le 11/10/2010 )
2011 - travaux CMA 52 - réglement de consultation.PDF ( publié le 11/14/2011 )
2011 - travaux CMA 52 - CCAP.pdf ( publié le 11/14/2011 )
2011 - travaux CMA 52 - CCTP - DPGF DCE.pdf ( publié le 11/14/2011 )
2011 - travaux CMA 52 - PLAN A0 EXISTANT APD.pdf ( publié le 11/14/2011 )
2011 - travaux CMA 52 - PLAN A0 PROJET APD.pdf ( publié le 11/14/2011 )
2011 - travaux CMA 52 - PLAN A0 PROJET COUPES ET FACADES APD.pdf ( publié le 11/14/2011 )
documents types
AOP document général - DC4.rtf ( publié le 1/17/2008 )
AOP document général - DC5 .rtf ( publié le 1/17/2008 )
AOP document général - DC7.rtf ( publié le 1/17/2008 )
Liste récapitulative
2010 - Liste récapitulative des marchés.pdf ( publié le 1/28/2011 )
2011 - Liste récapitulative des marchés.pdf ( publié le 1/11/2012 )
Liste récapitulative des marchés publics - 2007.pdf ( publié le 12/16/2008 )
Liste récapitulative des marchés publics - 2008.pdf ( publié le 12/16/2008 )
Liste récapitulative des marchés publics - 2009.pdf ( publié le 1/17/2010 )
Apprentissage
2010 Apprentissage les differentes etapes du CA.pdf ( publié le 4/8/2010 )
2010 Apprentissage mode d emploi.pdf ( publié le 4/8/2010 )
2010 Apprentissage nouvelles mesures doc employeurs.pdf ( publié le 4/8/2010 )
2010 Apprentissage pieces a fournir.pdf ( publié le 4/8/2010 )
2010 Apprentissage projet de contrat.pdf ( publié le 4/8/2010 )
2010 Aprentissage assistance a la formalite.pdf ( publié le 4/8/2010 )
enquête apprentissage avril 2011.pdf ( publié le 4/20/2011 )
les aides à l apprentissage du Conseil Régional 2008.pdf ( publié le 9/1/2008 )
Articles et communiqués de presse
APCM - Loi de modernisation de l économie.doc ( publié le 5/30/2008 )
Le CES vote un avis sur la transmission des entreprises artisanales.doc ( publié le 8/7/2007 )
Le coût de la grande distribution.doc ( publié le 8/7/2007 )
Tribune libre du Président Griset sur la réforme de l apprentissage .doc ( publié le 8/7/2007 )
Télex Métiers - la Constitution européenne concerne l Artisanat.pdf ( publié le 8/7/2007 )
Artisanat haut-marnais
études de territoires
Etude sur les artisans de Bourbonne les Bains au 01 janv 2012.pdf ( publié le 2/1/2012 )
Etude sur les artisans du Parc National au 01_01_2011.pdf ( publié le 12/7/2011 )
Les entreprises artisanales de la Communauté de Communes de Marne-Rognon au 01 janvier 2007.pdf ( publié le 8/30/2007 )
Observatoire économique de l Artisanat et des territoires - la communauté de communes du Bassigny.doc ( publié le 8/30/2007 )
Observatoire économique de l Artisanat et des territoires - le Pays de Chaumont.doc ( publié le 8/27/2007 )
études diverses
2010 nov - Résultat enquête entreprises artisanales et la crise économique.pdf ( publié le 2/2/2011 )
2011 déc - Résultat enquête entreprises artisanales et la crise économique.pdf ( publié le 1/11/2012 )
Etude GIP52 - le potentiel de la transmission reprise - année 2008.pdf ( publié le 4/27/2009 )
Résultat enquête entreprises artisanales et la crise économique-11-09.pdf ( publié le 12/18/2009 )
résultat enquête entreprises artisanales et la crise économique.pdf ( publié le 3/31/2009 )
études départementales
L Artisanat haut-marnais au 01 janvier 2004 .doc ( publié le 8/27/2007 )
L Artisanat haut-marnais au 01 janvier 2005 .doc ( publié le 8/27/2007 )
L Artisanat haut-marnais au 01 janvier 2006.pdf ( publié le 8/27/2007 )
L Artisanat haut-marnais au 01 janvier 2007.pdf ( publié le 8/27/2007 )
L Artisanat haut-marnais au 01 janvier 2008.pdf ( publié le 7/16/2008 )
L Artisanat haut-marnais au 01 janvier 2009.pdf ( publié le 4/16/2009 )
L Artisanat haut-marnais au 01 janvier 2010.pdf ( publié le 4/28/2010 )
L Artisanat haut-marnais au 01 janvier 2011.pdf ( publié le 6/10/2011 )
L Artisanat haut-marnais au 01janvier 2003 .doc ( publié le 8/27/2007 )
Assemblée Permanente des Chambres de Métiers
divers
AG des 09 et 10 décembre 2003.rtf ( publié le 8/7/2007 )
APCM- contibution au Grenelle de l environnement.pdf ( publié le 10/16/2007 )
Charte en faveur de la parité dans l Artisanat.pdf ( publié le 8/7/2007 )
Enquête IFOP FNPCA le regard des français sur l artisanat.ppt ( publié le 10/14/2007 )
L Artisanat et le développement durable.pdf ( publié le 8/7/2007 )
Le PAM - le programme anti morosité.doc ( publié le 8/7/2007 )
Les axes de la mandatures 2005 - 2010.pdf ( publié le 8/7/2007 )
Notoriété et image des Chambres de Métiers auprès des artisans.ppt ( publié le 8/7/2007 )
interventions et discours
Intervention de M.Laurent Hénart, Secrétaire d Etat à l Insertion.doc ( publié le 8/7/2007 )
l APCM et le Parlement
L APCM le Parlement - N° 36 de janvier 2010.pdf ( publié le 2/19/2010 )
L APCM le Parlement - N° 37 de février 2010.pdf ( publié le 3/16/2010 )
L APCM et le Parlement - N° 39 de avril 2010.pdf ( publié le 5/12/2010 )
L APCM et le Parlement - N° 40 de mai 2010.pdf ( publié le 6/21/2010 )
L APCM et le Parlement - N° 38 de mars 2010.pdf ( publié le 4/19/2010 )
L APCM et le Parlement - N° 41 de juin juillet 2010.pdf ( publié le 10/11/2010 )
L APCM et le Parlement - N° 42 de septembre 2010.pdf ( publié le 10/11/2010 )
L APCMA et le Parlement -N° 45 de janvier 2011.pdf ( publié le 2/9/2011 )
L APCMA et le Parlement - N° 43 de octobre-novembre 2010.pdf ( publié le 11/25/2010 )
L APCMA et le Parlement - N° 47 de mars 2011.pdf ( publié le 5/17/2011 )
L APCMA et le Parlement - N° 48 de avril 2011.pdf ( publié le 5/17/2011 )
L APCMA et le Parlement - N° 49 de mai 2011.pdf ( publié le 6/30/2011 )
L APCMA et le Parlement - N° 50 de juin-juillet 2011.pdf ( publié le 9/6/2011 )
L APCMA et le Parlement - N° 53 de novembre 2011.pdf ( publié le 12/7/2011 )
L APCMA et le Parlement - N°46 de février 2011.pdf ( publié le 3/29/2011 )
L APCMA et le Parlement -N° 51 de aout septembre 2011.pdf ( publié le 11/18/2011 )
L APCMA et le Parlement -N° 52 d octobre 2011.pdf ( publié le 11/18/2011 )
La lettre de l APCM
La lettre de l APCM - n° 31 de mars 2010.pdf ( publié le 10/11/2010 )
La lettre de l APCM - n° 32 de mai 2010.pdf ( publié le 10/11/2010 )
La lettre de l APCM - n° 33 de juillet 2010.pdf ( publié le 10/11/2010 )
La lettre de l APCMA - n° 34 octobre 2010.pdf ( publié le 2/9/2011 )
La lettre de l APCMA - n° 35 de janvier 2011.pdf ( publié le 2/9/2011 )
La lettre de l APCMA - n° 36 de avril 2011.pdf ( publié le 6/30/2011 )
La lettre de l APCMA - n° 37 de juillet 2011.pdf ( publié le 9/6/2011 )
La lettre de l APCMA - n° 38 de .pdf ( publié le 11/18/2011 )
La lettre de l APCMA - n° 38 de octobre 2011.pdf ( publié le 11/18/2011 )
Baromètre de l artisanat haut-marnais
Le b@romètre de l @rtisanat haut-marnais - n1 mars 2006.pdf ( publié le 8/2/2007 )
Questionnaire d enquête .htm ( publié le 8/2/2007 )
Bravo les artisans
Bravo contrat de partenariat jeunes et entreprise.pdf ( publié le 3/11/2010 )
Bravo convention bravo les artisans IA et CMA52.pdf ( publié le 3/11/2010 )
Bravo mode d emploi.pdf ( publié le 4/17/2009 )
Bravo plaquette de presentation.pdf ( publié le 4/17/2009 )
CAD - Centre d Aide à la Décision
2009 semaine du goût inscription.pdf ( publié le 9/17/2009 )
2011 bulletin inscription à la SNA.pdf ( publié le 2/17/2011 )
bulletin inscription rallye 09.pdf ( publié le 2/6/2009 )
Partenariat ecole - entreprise 2004-2005 .pdf ( publié le 8/2/2007 )
Plaquette de présentation des CAD.pdf ( publié le 8/2/2007 )
SNA 2011 - entreprises participantes.pdf ( publié le 3/10/2011 )
Centre de Formation d Apprentis
2010 Les formations du CFA Agricole de Chaumont.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du CFA bâtiment.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du CFA de l Industrie.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2011 Les formations du CFA Interpro.pdf ( publié le 9/23/2011 )
CFE (Centre de Formalité des Entreprises) - RM
Accre.pdf ( publié le 2/28/2008 )
L attestation de la qualité d artisan.pdf ( publié le 2/28/2008 )
La déclaration notariée d insaisissabilité.pdf ( publié le 8/20/2009 )
La qualité d artisan d art.pdf ( publié le 2/28/2008 )
La réglementation de l Artisanat d art.pdf ( publié le 2/28/2008 )
Le Centre de Formalités des Entreprises - CFE.pdf ( publié le 8/20/2009 )
Le répertoire des métiers - RM.pdf ( publié le 2/28/2008 )
Le titre de maitre artisan en métiers d art.pdf ( publié le 2/28/2008 )
Le titre de Maître Artisan.pdf ( publié le 2/28/2008 )
Les activités reglementées.pdf ( publié le 2/28/2008 )
Les métiers de l artisanat d art.pdf ( publié le 2/28/2008 )
Les métiers de l Artisanat.pdf ( publié le 2/28/2008 )
NAFA revision 2.pdf ( publié le 1/23/2009 )
Communication de la CMA52
divers
Les Chambres de Métiers et de l Artisanat.pdf ( publié le 8/30/2007 )
Plaquette de presentation de la CMA52.pdf ( publié le 3/11/2010 )
programme foire CMA52 de mai 2010.pdf ( publié le 4/28/2010 )
Projet politique de la CMA52 2005 - 2010.doc ( publié le 8/27/2007 )
Elections
Calendrier des élections aux Chambre de Métiers.doc ( publié le 8/30/2007 )
Elections 2005.doc ( publié le 8/9/2007 )
Elections aux Chambres de Métiers - 2005.doc ( publié le 8/30/2007 )
La lettre d information rapide
2009 11 12 - lettre d information aux abonnés du site n°109.doc ( publié le 4/2/2010 )
2009 11 27 - lettre d information aux abonnés du site n°110.doc ( publié le 4/2/2010 )
2009 12 10 - lettre d information aux abonnés du site n°111.doc ( publié le 4/2/2010 )
2009 12 23 - lettre d information aux abonnés du site n°112.doc ( publié le 4/2/2010 )
2010 01 15 - lettre d information aux abonnés du site n°113.doc ( publié le 4/2/2010 )
2010 02 05 - lettre d information aux abonnés du site n°114.doc ( publié le 4/2/2010 )
2010 02 19 - lettre d information aux abonnés du site n°115.doc ( publié le 4/2/2010 )
2010 03 05 - lettre d information aux abonnés du site n°116.doc ( publié le 4/2/2010 )
2010 03 19 - lettre d information aux abonnés du site n°117.doc ( publié le 4/2/2010 )
2010 04 02 - lettre d information aux abonnés du site n°118.doc ( publié le 4/2/2010 )
2010 04 23 - lettre d information aux abonnés du site n°119.doc ( publié le 5/6/2010 )
2010 05 07 - lettre d information aux abonnés du site n°120.doc ( publié le 5/6/2010 )
Le journal Metiers
Le journal Metiers de mars 2008 - n° 93.pdf ( publié le 7/11/2008 )
Le journal Metiers de octobre 2006 - n° 85.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de avril 2010 - n° 104.pdf ( publié le 5/20/2010 )
Le journal Métiers de février 2009 - n° 98 .pdf ( publié le 2/5/2010 )
Le journal Métiers de janvier 2004.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de janvier 2005 - n° 76.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de janvier 2006 - n°82.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de janvier 2008 - n° 92 Spécial Formations 2008.pdf ( publié le 3/10/2008 )
Le journal Métiers de janvier 2009 - n°97.pdf ( publié le 1/23/2009 )
Le journal Métiers de janvier 2010 - n° 103.pdf ( publié le 5/20/2010 )
Le journal Métiers de juillet 2004 - n° 73.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de juillet 2005 - n° 79.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de juillet 2006 - n°84.pdf ( publié le 9/21/2007 )
Le journal Métiers de juillet 2009 - n° 100.pdf ( publié le 2/5/2010 )
Le journal Métiers de mai 2004 - n° 72.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de mai 2005 - n° 78.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de mai 2007 - n° 88.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de mai 2010 - n° 105.pdf ( publié le 5/20/2010 )
Le journal Métiers de mars 2004 - n°71.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de mars 2005 - n° 77.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de mars 2007 - n° 87.pdf ( publié le 9/21/2007 )
Le journal Métiers de novembre 2003.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de novembre 2004 - n° 75.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de novembre 2005 - n°81.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de novembre 2009 - n° 102.pdf ( publié le 2/2/2010 )
Le journal Métiers de septembre 2003.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de septembre 2004 - n° 74.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de septembre 2005 - n°80.pdf ( publié le 8/10/2007 )
Le journal Métiers de septembre 2009 - n° 101.pdf ( publié le 2/5/2010 )
Rapport d activite
Rapport d activité de la Chambre de Métiers - 2003.pdf ( publié le 8/27/2007 )
Rapport d activité de la Chambre de Métiers et de l Artisanat - 2007.pdf ( publié le 4/27/2009 )
Rapport d activité de la Chambre de Métiers et de l Artisanat - 2004.pdf ( publié le 8/27/2007 )
Rapport d activité de la Chambre de Métiers et de l Artisanat - 2005.pdf ( publié le 8/27/2007 )
Rapport d activité de la Chambre de Métiers et de l Artisanat - 2006.pdf ( publié le 8/27/2007 )
Rapport d activité de la Chambre de Métiers et de l Artisanat - 2010.pdf ( publié le 6/10/2011 )
JMA 2006 - programme régional.pdf ( publié le 8/2/2007 )
Liste des artisans du salon de l Artisanat et du Rallye des Métiers.pdf ( publié le 8/2/2007 )
Observatoire économique de l Artisanat et des territoires - la communauté de communes du Bassigny.doc ( publié le 8/2/2007 )
concours
Gastronomie et innovation dans l Artisanat - dossier de candidature.pdf ( publié le 10/3/2011 )
Gastronomie et innovation dans l Artisanat - règlement.pdf ( publié le 10/3/2011 )
Stars & Métiers - dossier de candidature 2012.doc ( publié le 9/21/2011 )
Stars & Métiers - réglement du concours 2012.pdf ( publié le 9/21/2011 )
Documents des territoires
Bilan de la couverture haut-débit au 15 juin 2005.ppt ( publié le 8/2/2007 )
Bulletin ORAC Pays de Chaumont n°2 2008 (2).pdf ( publié le 4/10/2008 )
Devanture et enseigne sur Joinville.doc ( publié le 8/2/2007 )
Encart lettre Pays Chaumont N°1 octobre 2009.pdf ( publié le 11/9/2009 )
La Charte des marchés du Pays de Langres.pdf ( publié le 8/2/2007 )
La lettre du Pays de Chaumont - n° 0 de décembre 2004.pdf ( publié le 8/2/2007 )
La lettre du Pays de Chaumont - N° 1 octobre 2005.pdf ( publié le 8/2/2007 )
La lettre du Pays de Chaumont - n° 2 de avril 2006.pdf ( publié le 1/11/2008 )
La lettre du Pays de Chaumont - n° 3 de décembre 2006.pdf ( publié le 1/11/2008 )
La lettre du Pays de Chaumont - n° 3 de novembre 2010.pdf ( publié le 10/29/2010 )
La lettre pays Chaumont N°1 octobre 2009.pdf ( publié le 11/9/2009 )
ORAC du Pays de Chaumont - bilan de la première tranche.doc ( publié le 8/2/2007 )
Orac info N° 3 du Pays nord haut-marnais.pdf ( publié le 8/2/2007 )
ORAC info n°1 du Pays nord haut-marnais.doc ( publié le 8/2/2007 )
ORAC info n°2 du Pays nord haut-marnais.pdf ( publié le 8/2/2007 )
Plaquette Forum environnement 2008.pdf ( publié le 1/11/2008 )
Réglement du Forum environnement 2008.pdf ( publié le 1/10/2008 )
Développement économique
2011-03 BNOA Haute-Marne.pdf ( publié le 3/8/2011 )
2012 Stage Prealable à l installation - calendrier et inscription bâtiment.pdf ( publié le 1/10/2012 )
2012 Stage Prealable à l installation - calendrier et inscription CMA.pdf ( publié le 1/10/2012 )
2012 Stage Prealable à l installation - programme.pdf ( publié le 1/10/2012 )
2012 Séance d information collective à la création d entreprise - calendrier CHAUMONT.pdf ( publié le 1/10/2012 )
Analyse enquête Midest 2007.doc ( publié le 1/31/2008 )
Guide accessibilité entreprises CMA52.pdf ( publié le 12/19/2011 )
L étude de marché.doc ( publié le 8/7/2007 )
Le budget prévisionnel (outils).doc ( publié le 8/7/2007 )
Le livret du créateur - repreneur d entreprise .doc ( publié le 8/7/2007 )
Le statut juridique.doc ( publié le 8/7/2007 )
Le statut social.doc ( publié le 8/7/2007 )
Les baux commerciaux.doc ( publié le 8/7/2007 )
Les différentes aides à l entreprise.doc ( publié le 8/7/2007 )
Les formalités à accomplir au CFE.doc ( publié le 8/7/2007 )
Les régimes fiscaux.doc ( publié le 8/7/2007 )
Les étapes de la création - reprise d entreprise.doc ( publié le 8/7/2007 )
FNPCA
Artimobiles - le dossier de presse.pdf ( publié le 10/25/2007 )
Regard des Français sur l Artisanat - enquête IFOP et FNPCA.ppt ( publié le 10/15/2007 )
Formation des artisans
2011 - Bulletin d inscription aux stages.pdf ( publié le 5/30/2011 )
2012 - catalogue des formations et bulletin d inscription.pdf ( publié le 1/13/2012 )
Demande de remboursement des frais annexes FAFCEA.pdf ( publié le 5/30/2011 )
Demande individuelle de remboursement des frais de formation FAFCEA.pdf ( publié le 5/30/2011 )
Le Brevet de Maîtrise, son contenu.pdf ( publié le 8/2/2007 )
Programme ADEA.pdf ( publié le 5/30/2011 )
Programme BP coiffure.pdf ( publié le 5/30/2011 )
Instances de la CMA52
2009 Les élus du Bureau de la CMA.pdf ( publié le 4/27/2009 )
2010 - Les élus du Bureau - AG Constitutive du 08 novembre.doc ( publié le 11/10/2010 )
2010 - composition AG - elections 13.10.pdf ( publié le 10/27/2010 )
2010 - coordonnees elus AG - elections 13.10.pdf ( publié le 10/27/2010 )
Coordonnées et métiers des élus de la CMA 52.xls ( publié le 8/2/2007 )
Les élus de l Assemblée Générale de la CMA52.pdf ( publié le 3/11/2010 )
Les élus de l'Assemblée Générale de la CMA .xls ( publié le 8/2/2007 )
Les aides aux entreprises
Joinville - conseils de l architecte pour les devantures.doc ( publié le 8/2/2007 )
Joinville - réglement des aides aux devantures et enseignes.doc ( publié le 8/2/2007 )
L Aide à l Artisanat ( AAA) - le dossier type.doc ( publié le 8/2/2007 )
L Aide à l Artisanat ( AAA) - le réglement.doc ( publié le 8/2/2007 )
L ORAC expliquée en une page.doc ( publié le 8/2/2007 )
L ORAC Opération de Restructuration de l Artisanat et du Commerce.doc ( publié le 8/2/2007 )
Le Contrat d Insertion - Revenu Minimum d Activité .doc ( publié le 8/2/2007 )
Le titre emploi-entreprise.doc ( publié le 8/2/2007 )
Les lycees Professionnels
2010 Les formations de EREA.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP agricole de Chaumont Choignes.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP Blaise Pascal.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP Charles de Gaulle.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP de Droyes.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP Edme Bouchardon.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP Emile Baudot.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP horticole de Fayl Billot.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP Les Franchises.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP multisite Ashton Haut du Val.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP Philippe Lebon.pdf ( publié le 3/16/2010 )
2010 Les formations du LP Saint Exupéry.pdf ( publié le 3/16/2010 )
Outils pour les artisans
Bon commande déchetteries PDF.pdf ( publié le 2/1/2010 )
Dechetteries tarifs 2010.pdf.pdf ( publié le 1/29/2010 )
Semaine Nationale de l Artisanat
Dossier Presse SNA 2006.pdf ( publié le 8/7/2007 )
Les entreprises qui ouvrent leurs portes - SNA 2006.xls ( publié le 8/7/2007 )
Textes fondamentaux
Calendrier loi initiative économique.doc ( publié le 8/2/2007 )
Le plan de cohésion sociale .pdf ( publié le 8/2/2007 )
Le rapport Thélot sur l avenir de l école.pdf ( publié le 8/2/2007 )
Le statut de conjoint collaborateur.pdf ( publié le 8/2/2007 )
Loi pour l initiative économique.doc ( publié le 8/2/2007 )
propositions UPA APCM pour un projet de loi artisanat.doc ( publié le 8/2/2007 )
Synthèse de la Loi PME de juillet 2005 - APCM.pdf ( publié le 8/2/2007 )
TIC
plaquette_e-commerce mars 2008.pdf ( publié le 2/19/2008 )
Questionnaire_artisans sur le e commerce 2008.pdf ( publié le 2/21/2008 )
Questionnaire_grand public sur le e commerce 2008 .pdf ( publié le 2/21/2008 )
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